Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DIFFONTY Joel
/
"LES CHENES"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LES CHENES"
Mr DIFFONTY Joel

Numéro de dépôt :
1354110
Date de dépôt :
24/03/1986
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
24/03/2006

Présentation de la marque "LES CHENES"

Déposée le 24 mars 1986 par monsieur DIFFONTY Joel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « "LES CHENES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DIFFONTY Joel domicilié(e) SCEA DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2062131) - France.

La marque "LES CHENES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LES CHENES" est expirée depuis le 24 mars 2006.

DIFFONTY Joel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES. , LA CHAPELLE DU CARDINAL D'ASTROS


Mr DIFFONTY Joel - SCEA DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2062131) - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1996 n°2062131 - Publication au BOPI 1996-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

VINS.